Comités

Composition :

Membres :

• Philippe Houzé - Nomination 1999 (indépendant) et novembre 2009 comme Président 
• Stuart Gulliver - Nomination 2009

Ce Comité a pour principales missions:

• de formuler des propositions au Conseil d'Administration en vue de la nomination d'Administrateurs et de membres ou Président d'un Comité spécialisé du Conseil, en fonction de l'équilibre souhaitable de la composition du Conseil, mais aussi selon les compétences spécifiques et la notoriété des candidats,
• en cas de succession ou de vacance, de proposer au Conseil d'Administration le choix du Président, du Directeur Général, et sur la proposition de ce dernier, des Directeurs Généraux Délégués,
• d'examiner l'ensemble des rémunérations des dirigeants mandataires sociaux,
• de formuler auprès du Conseil des recommandations et propositions concernant la rémunération, le régime de retraite et de prévoyance, les compléments de retraite, les avantages en nature et les droits pécuniaires divers des dirigeants mandataires sociaux,
• de procéder à des recommandations sur la rémunération des Administrateurs et sur la répartition des jetons de présence,
• de formuler des avis et recommandations sur la politique de rémunérations des cadres dirigeants, notamment sur la structure des rémunérations,
• de préparer l'examen par le Conseil des questions relatives au gouvernement d'entreprise,
• enfin, conformément au nouveau dispositif du règlement 97-02 instauré le 3 novembre 2009, de procéder à une revue annuelle de la politique de rémunération et, en particulier, de la part de la rémunération variable des professionnels de marché et des mandataires sociaux, afin de s’assurer de leur cohérence avec la politique du Groupe HSBC et de leur conformité aux normes françaises.

Pour ce qui concerne la rémunération des dirigeants mandataires sociaux, les recommandations du Comité auprès du Conseil d'Administration sont formulées après approbation du Comité des Rémunérations du Conseil de HSBC Holdings plc.

Composition :

Président :

• Marcel Roulet  - Nomination 2003 et 2005 comme Président (indépendant)

Membres :

• Peter Shawyer  - Nomination mai 2005 (indépendant)
• Thierry Moulonguet - Nomination juillet 2009 (indépendant)

Les missions du Comité d'Audit sont définies dans le règlement intérieur. Elles ont été profondément revues en 2005, afin d'être en conformité avec la loi Sarbanes-Oxley, et portent sur :

• le contrôle de l'intégrité des états financiers et des comptes soumis au Conseil dans le cadre de l'examen des comptes trimestriels et semestriels et de l'arrêté de comptes annuels en vue de s'assurer que les informations données fournissent une image fidèle et exacte de la situation de l'entreprise,
• une discussion avec les Commissaires aux comptes concernant les comptes, le périmètre audité, les ajustements apportés, la conformité avec les principes comptables, les règles de marché, les exigences légales, l'impact des changements dans les principes et pratiques comptables,
• la revue des politiques et pratiques financières et comptables de la société, ainsi que la revue des systèmes de contrôle interne financier,
• la recommandation à donner au Conseil d'Administration sur la nomination des Commissaires aux comptes, leur rémunération et tout autre point relatif à l'exécution de leur mission,
• le contrôle de l'indépendance et de l'objectivité des Commissaires aux comptes, y compris la supervision de la rotation des associés signataires, ainsi que l'efficacité du processus d'audit,
• l'application des règles déontologiques concernant la fourniture de services autres que d'audit par les Commissaires aux comptes,
• l'examen de la lettre de recommandation des Commissaires aux comptes, et la réponse apportée par la Direction, ainsi que le suivi de la bonne exécution des points soulevés dans la lettre,
• la revue générale du système de contrôle interne et l'examen du programme et des moyens du contrôle interne,
• l'examen des rapports de la Direction sur le dispositif de contrôle interne,
• le dispositif de conformité de la société et de ses filiales avec les directives des autorités de tutelle et les diverses réglementations en vigueur, auxquelles elles sont assujetties,
• l'examen des rapports réguliers sur la gestion des grands risques et litiges liés aux activités de la société, ainsi que l'efficacité du dispositif de contrôle de ces risques.

Le Comité devra se réunir en tête-à-tête avec les Commissaires aux comptes et avec les responsables de l'audit interne au moins une fois par an, pour s'assurer qu'il n'y a pas de problème particulier non résolu.

Afin de respecter un délai minimum d’examen des comptes avant leur examen par le Conseil, le Comité d’Audit se réunit généralement quatre jours avant le Conseil.

Enfin, pour respecter les règles du Groupe HSBC, le Président du Comité d'Audit de HSBC France, après que le Comité s'est assuré de l'exactitude des procédures comptables pour l'arrêté des comptes, confirme ces différents points par lettre adressée au Président du Comité d'Audit de HSBC Bank plc, son actionnaire direct.