EnglishRèglement intérieur
Le règlement intérieur rappelle les principales missions qui sont confiées au Conseil d’Administration.
Dès 1996, le Conseil d’Administration s’est doté d’un règlement intérieur qu’il a enrichi à plusieurs reprises : 2001, 2003, 2005 et 2008. Sa dernière modification a été soumise au Conseil dans sa séance du 27 mai 2009. Une nouvelle mise à jour sera soumise au Conseil en février 2010 afin d’intégrer les nouvelles règles du règlement 97-02 relatives aux missions que doit assumer le Comité de Nomination et des Rémunérations.
Ce règlement rappelle les principales missions qui sont confiées au Conseil :
- délibérer sur toute question relevant de ses obligations légales, réglementaires et de celles qui relèvent des dispositions statutaires ;
- déterminer les orientations de l’activité de la société et veiller à leur bonne mise en œuvre.
En outre, figurent certaines missions spécifiques d’un Administrateur indépendant siégeant au Conseil d’Administration d’une société contrôlée à 100 % telles que :
Délibérer sur la stratégie élaborée par HSBC France ;
- suivre la mise en application de cette stratégie ;
- approuver les projets d’investissement et de désinvestissement stratégique et toute opération susceptible d’influer significativement sur le résultat ;
- assurer la surveillance et le contrôle des grands risques ;
- veiller à la qualité de l’information fournie à l’actionnaire ainsi qu’au marché au travers des comptes et du Rapport annuel ;
- veiller à la réputation du Groupe HSBC en France.
Dans le prolongement de la décision du Conseil de dissocier les fonctions de Président du Conseil d’Administration et de Directeur Général, le règlement intérieur a été adapté en mai 2009 afin de prendre en compte la position de Stuart Gulliver, Président du Conseil d’Administration de HSBC France et Directeur Général de la Banque de financement, d’investissement et de marchés (Global Banking and Markets) et de la Gestion d’actifs (Asset Management) de HSBC Holdings plc. Il définit les règles de fonctionnement des séances du Conseil et l’information du Conseil. Par ailleurs, le règlement intérieur du Conseil indique, en conformité avec les règles du Groupe HSBC, les missions, pouvoirs et responsabilités du Comité d’Audit et du Comité de Nomination et des Rémunérations (tel que précisé ci-dessus). Il rappelle également les dispositions d’ordre déontologique que doivent respecter les Administrateurs de HSBC France en précisant leurs droits et devoirs. Il définit enfin les règles d’intervention sur les titres cotés du Groupe HSBC pour les Administrateurs de HSBC France.
