EnglishInformation réglementée
L’information réglementée regroupe l’ensemble des documents financiers obligatoires ayant fait l’objet d’un dépôt auprès de l’AMF.
Conformément aux nouvelles modalités de diffusion et d’archivage de l’information réglementée issues de la Directive Transparence, vous pouvez consulter :
• Rapport financier annuel
Pour consulter le dernier rapport financier annuel publié, cliquez ici.
• Rapport financier semestriel
Pour consulter le dernier rapport financier semestriel publié, cliquez ici.
• Information trimestrielle
HSBC France n’est pas concernée par cette disposition, aucun titre de capital n’étant coté sur un marché réglementé.
• Rapport sur le contrôle interne et le gouvernement d'entreprise
Ce rapport figure dans le document de référence, pour le consulter cliquez ici.
• Communiqué relatif aux honoraires des commissaires aux comptes
Ce rapport figure dans le document de référence, pour le consulter cliquez ici.
• Information mensuelle relative au nombre total de droits de vote et d'actions composant le capital de la société
HSBC France n’est pas concernée par cette disposition, ses actions n’étant pas cotées sur un marché réglementé. Les actions de HSBC France sont toutes enregistrées au nominatif et chaque action bénéficie d’un droit de vote. Le capital social varie en général une fois par an en fin d’année.
• Descriptif des programmes de rachat d'actions
HSBC France n’a pas mis en place de programme de rachat d’actions.
• Communiqués publiés au titre de l'obligation d'information permanente
Pour consulter l’ensemble des communiqués de presse relatifs à ce thème, cliquez ici.
• Communiqués précisant les modalités de mise à disposition des prospectus en cas d'opération par appel public à l'épargne
Retrouvez ces informations en cliquant ici.
• Communiqués précisant les modalités de mise à disposition des documents préparatoires à l'Assemblée Générale
En application des dispositions légales et réglementaires, HSBC France publie un avis de réunion au BALO (Bulletin des Annonces Légales Obligatoires), au moins 35 jours avant la date retenue pour l’assemblée générale. Une convocation est ensuite adressée par courrier aux actionnaires qui sont tous enregistrés au nominatif. Le nombre total d’actionnaires s’élève à une vingtaine. Pour mémoire, les actions de HSBC France ne sont pas cotées sur un marché réglementé.
• Communiqué mensuel regroupant les déclarations hebdomadaires de rachat d'actions
HSBC France n’a pas mis en place de programme de rachat d’actions.
