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Elys PC
Toutes les informations sont fournies à titre purement indicatif. La responsabilité de HSBC ne pourra être recherchée en raison du caractère incomplet ou inexact de telles informations. Ce document ne constitue pas une offre de la part d'HSBC France et n'a surtout pas pour objet de vous inciter à souscrire telle ou telle catégorie de produit ou instrument financier. Pour tout renseignement complémentaire il vous appartient de vous rapprocher de votre chargé de clientèle habituel
(1)Dans la limite des dispositions contractuelles, contrat d’assurance collective en cas de décès ou de perte totale et irréversible d’autonomie à adhésion individuelle et facultative n° 001/900/366 souscrit par HSBC France, auprès de HSBC Assurances Vie (France), entreprise régie par le code des assurances.
(2)Dans la limite des dispositions contractuelles. Contrat d’assurance collective à adhésion individuelle et facultative n° 001/900/903 souscrit par HSBC France, auprès de HSBC Assurances IARD (France), entreprise régie par le code des assurances.
(3)Contrat d’assurance collective à adhésion individuelle et facultative, n°001/900/29 souscrit par HSBC France auprès d’HSBC Assurances Vie (France), entreprise régie par le code des assurances. Dans la limite des dispositions contractuelles.
(4)Contrat d’assurance collective à adhésion individuelle et facultative, n° 004/800/367 souscrit par HSBC France auprès d’HSBC Assurances Vie (France), entreprise régie par le code des assurances. Dans la limite des dispositions contractuelles.
(5)Dans la limite des dispositions du contrat d’assurance «PASS RCMS» souscrit auprès d’AXA France Iard et de Juridica, entreprises régies par le code des assurances.
(6)Dans la limite des dispositions du contrat d’assurance groupe à adhésion facultative «Perte d’emploi du dirigeant» souscrit par ANPERE (Association Nationale pour la Prévoyance, l’Epargne et la Retraite) auprèsd’AXA France Iard.
(7)Contrat d’assurance collective Indemnités de Fin de Carrière en euros et à capital variable (régi par l’article 39 du Code Général des Impôts) souscrit auprès d’Arial assurance, Dans la limite des dispositions prévues par le contrat
membre du groupe AG2R LA MONDIALE, entreprise régie par le Code des Assurances. Dans la limite des dispositions prévues par les conditions générales du contrat.
(8)Contrat de retraite collective à cotisations définies en euros et à capital variable (régi par l’article 83-2 du Code Général des Impôts) souscrit auprès d’Arial assurance, membre du groupe AG2R LA MONDIALE, entreprise régie par le Code des Assurances. Dans la limite des dispositions prévues par le contrat.
