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Votre besoin
Vous souhaitez financer des équipements qui favorisent la protection de l'environnement ou la maîtrise des dépenses d'énergie.
Notre réponse
Le crédit-bail Sofergie dédié au financement de vos projets d'investissements supérieurs à 1 million d'euros qui s'inscrivent dans une démarche
de développement durable(1).
Proposée en partenariat avec OSEO Financement, cette location longue durée est assortie d'une promesse de vente en fin de contrat.
Les avantages du crédit-bail Sofergie
- Un financement du projet dans sa globalité.
- L'accompagnement d'un expert pour la conception et la mise en place du montage financier.
- Un rythme des échéances adapté à la montée en puissance de l'investissement.
- Le préfinancement des subventions.
- Une fiscalité avantageuse.
Pour le financement de vos projets de développement durable, découvrez également le Prêt vert HSBC.
(1) Sous réserve d'acceptation. Voir conditions en agence.
• Les caractéristiques du prêt
• Quelques exemples d’investissements
• Les détails des avantages
Les caractéristiques du prêt
- Durée : généralement de 5 à 15 ans.
- Taux : fixe ou variable.
- Amortissement : rythme des échéances adapté à la montée en puissance des investissements.
Quelques exemples d’investissements
Le crédit-bail Sofergie permet de financer les projets visant à développer les énergies renouvelables, favoriser les économies d'énergie, contribuer à la protection de l'environnement…
Utilisation maîtrisée de l’énergie
- chaufferies de locaux industriels, de serres agricoles
- fours industriels, chaudières
- pompes à chaleur
- climatisation de locaux…
Protection de l’environnement
- unités d’incinération de déchets ménagers
- centres de tri et de valorisation des déchets du bâtiment
- centres de compostage
- traitement des eaux et des huiles usées
- stations d’épuration des eaux usées…
Délégations de service public
- usines d’incinération d’ordures ménagères
- chauffage urbain
- transports publics…
Transport durable
- transport fluvial : péniches, barges, automoteurs, pousseurs transportant les conteneurs
- transport par rail : wagons spécifiques pour le transport de semi-remorques…
Les détails des avantages :
Le crédit-bail Sofergie est fiscalement avantageux, notamment si la partie immobilière du projet ne représente pas plus de 20 % des investissements :
- La durée « d’amortissement » du matériel s’applique sur la partie immobilière. L’entreprise déduit ainsi plus rapidement l’investissement immobilier que dans le cas d’un financement classique.
- Pas de réintégration dans les comptes de l’entreprise sur la fraction immobilière lors de la levée de l’option par celle-ci comme cela est prévu par la législation fiscale dans le cas du crédit-bail immobilier (réintégration en produit exceptionnel du sur-amortissement, compensée par le droit à amortissement ultérieur).
