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Votre besoin
Vous recherchez une solution de crédit pour financer un projet d'envergure favorisant la protection de l'environnement ou la maîtrise des dépenses d'énergie
Notre réponse
Un prêt dédié au financement de vos projets d'investissement respectant une approche Développement Durable , pour un montant pouvant aller
jusqu'à 3 000 000 €(1)(2)
Le Prêt Vert HSBC est proposé en partenariat avec OSEO
Les Avantages du Prêt Vert HSBC
- Un financement du projet dans sa globalité
- Un montant de financement qui peut être élevé(2)
- Un taux bonifié (OSEO) et préférentiel (HSBC France)
- Une durée et un mode de remboursement adaptés à la montée en puissance de l'investissement
- L'accompagnement d'un expert pour la conception et la mise en place du montage financier
Pour le financement de vos projets de développement durable, découvrez également
le crédit-bail Sofergie.
(1) Sous réserve d'acceptation de votre dossier. Voir conditions en agence.
(2) Consultez les conditions de l'offre sous l'onglet « En Détail »
• Les critères d'éligibilité
• Quelques exemples d’investissements
• Caractéristiques crédits
• Crédit-bail Sofergie
Les critères d'éligibilité
- PME/TPE(1) constituée depuis plus de 3 ans
- Un investissement compétitif(2) répondant à un objectif de prise en compte des enjeux de protection de l'environnement ou favorisant la mise sur le marché de produits concernant la protection de l'environnement
Quelques exemples d'investissements
- ingénierie et réalisation d'installations industrielles permettant d'optimiser les circuits de fluides ( réduction de la consommation d'eau et d'électricité )
- matériels de récupération d'énergie solaire pour le préchauffage de matière premières ( économie d'énergie fossile )
- dépoussiéreurs à couches filtrantes permettant de réduire les émissions polluantes dans l'air ( réduction des émissions de particules dans l'air )
- équipements de mesure et de contrôle de déchets produits ( réduction des déchets )
Caractéristiques crédits :
- nécessairement un co-financement entre OSEO et HSBC France
- taux bonifié par l'Etat pour le prêt OSEO majoré d'un complément de rémunération indexé sur l'évolution du CA HT
et
taux préférentiel pour le prêt HSBC France - montant de 50 000 à 3 000 000 € ( en fonction du besoin et dans la limite du montant d'aide autorisé selon la réglementation européenne des aides ) pris en charge à part égale par OSEO et HSBC France
- durée : 7 ans dont différé d'amortissement en capital de 24 mois pour le crédit OSEO
5 ans minimum / 7 ans maximum pour le prêt HSBC France
Crédit-bail Sofergie
Le crédit-bail Sofergie est fiscalement avantageux, sous réserve du respect de certaines conditions et notamment que si la partie immobilière du projet représente moins de 20 % du coût des investissements. Dans ce cas :
- La durée « d'amortissement » du matériel s'applique sur l'ensemble de l'investissement y compris sur la partie immobilière. L'entreprise déduit ainsi plus rapidement le coût de l'investissement immobilier que dans le cas d'un financement classique.
Pas de réintégration d'une partie des loyers versés dans les comptes de l'entreprise sur la fraction immobilière lors de la levée de l'option par celle-ci comme cela est prévu par la législation pour les contrats de crédit-bail immobilier.
(1) Voir détails des critères d'éligibilité auprès de votre interlocuteur HSBC
(2) Devant comporter au moins 60% d'investissements corporels
