HSBC Capital Prévoyance

Caractéristiques

HSBC Capital Prévoyance⁽¹⁾ prévoit le paiement d’un capital en cas de décès ou de perte totale et irréversible d’autonomie, suite à une maladie ou à un accident.

• Vous choisissez le capital à garantir, de 30 000 € à 1 000 000 €.
• Un "Capital Urgence⁽²⁾" de 10 000 € débloqué dans les 48 heures en cas de décès.
• Pas de formalités médicales en cas d’augmentation du capital souscrit suite à certains événements familiaux.
• Des réductions tarifaires spécifiques pour les non-fumeurs et les souscriptions couplées.
• Le capital versé aux bénéficiaires en cas de décès, ou à l’assuré lui-même en cas de perte totale et irréversible d’autonomie, bénéficie⁽³⁾ d’une fiscalité avantageuse.

(1) HSBC Capital Prévoyance est un contrat d’assurance individuel en cas de décès ou de perte totale et irréversible d’autonomie souscrit auprès d’HSBC Assurances Vie (France), entreprise régie par le Code des Assurances. Dans la limite des dispositions prévues par les conditions générales du contrat.
HSBC Assurances Vie (France)
Entreprise régie par le Code des Assurances
Société Anonyme au capital de 115 000 000 euros - SIREN 338 075 062 RCS PARIS
Adresse postale : 75419 Paris CEDEX 08
Siège social : 15, rue Vernet 75008 Paris
Les mentions légales de HSBC France sont précisées dans la rubrique « Mentions légales » du site.
(2) Sous réserve de réception des pièces nécessaires. Uniquement en cas de désignation d’une seule personne physique comme bénéficiaire de premier rang. La somme est versée sur le compte bancaire du bénéficiaire dans un délai tenant compte des opérations bancaires. Le versement de cette somme ne présume pas de l’acceptation du dossier par l’assureur. Cette somme de 10 000 € restera acquise à ce bénéficiaire dans tous les cas.
(3) Dans certains cas et sous certaines conditions
(4)Option "Doublement du capital en cas d'accident" offerte jusqu'au 7ème anniversaire de la date d’échéance du contrat, pour tout contrat souscrit à compter du 23/08/10 garantissant un capital compris entre 50 et 250 KEUR. L'assureur se réserve la possibilité de modifier cette offre à tout moment.

• Un capital versé en cas de coup dur
• Le libre choix du capital et des bénéficiaires
• Le "Capital Urgence" de 10 000 € en cas de décès
• Une fiscalité avantageuse
• Un contrat qui s’adapte à l’évolution de votre situation familiale
• Des réductions spécifiques

Un capital versé en cas de coup dur

• En cas de décès
Votre famille est pour vous ce qu’il y a de plus précieux. Mais que se passerait-il si vous veniez à disparaître ? HSBC Capital Prévoyance⁽¹⁾ permet de préserver l’avenir financier de vos proches en leur assurant le versement d’un capital  quelle que soit la cause du décès, par maladie ou par accident.

• En cas de perte totale et irréversible d’autonomie
C’est à vous que le capital garanti est versé. Compte tenu des conséquences tant pratiques que financières résultant de cet état d’invalidité, ce capital pourra par exemple permettre de financer l’aménagement de votre logement, la présence d’une auxiliaire de vie…

Le libre choix du capital et des bénéficiaires

• Le choix du capital à garantir
En fonction de vos besoins, vous déterminez vous-même le capital nécessaire à la protection de vos proches, de 30 000 € à 1 000 000 €. Vous pouvez à tout moment décider de modifier le capital garanti⁽²⁾.

• Le choix des bénéficiaires
HSBC Capital Prévoyance vous permet de désigner librement les bénéficiaires en cas de décès. Vous pouvez ainsi décider de transmettre un capital à vos proches même en dehors du cercle familial. A tout moment, vous pouvez modifier les bénéficiaires de votre contrat⁽¹⁾.

Le "Capital Urgence" de 10 000 € en cas de décès

Pour vous permettre de faire face rapidement aux premières dépenses en cas de décès, HSBC Capital Prévoyance permet le déblocage d’une somme de 10 000 € dans les 48 heures suivant la réception des pièces nécessaires, sans attendre le traitement complet du dossier⁽⁴⁾.

Une fiscalité avantageuse

En cas de décès, les capitaux perçus sont exonérés d’imposition si le bénéficiaire est votre conjoint⁽⁵⁾.
En cas de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA), le capital versé est exonéré d’impôt sur le revenu sous certaines conditions⁽⁵⁾.

Un contrat qui s’adapte à l’évolution de votre situation familiale

Lors d’un mariage ou avec l’arrivée d’un enfant, le besoin de protection se renforce. Sur simple demande, dans les 6 mois suivants certains événements familiaux (mariage, PACS, naissance, adoption), vous pouvez majorer le capital garanti dans la limite de 20 % du capital assuré⁽⁶⁾ . Ceci sans nouvelles formalités médicales, sur la seule base d’une déclaration d’état de santé.

Des réductions spécifiques

Les non fumeurs bénéficient d’une réduction tarifaire sur le montant de leur prime.
De plus, afin de renforcer la protection de la famille, il est essentiel que les deux conjoints soient couverts. Pour cela une réduction est accordée sur les primes en cas d’une souscription couplée de contrat⁽⁷⁾.

Sans frais supplémentaires, vous pouvez choisir de fractionner le montant de votre prime selon la périodicité qui vous convient : mensuelle, trimestrielle, semestrielle, ou annuelle⁽⁸⁾.

(1) HSBC Capital Prévoyance est un contrat d’assurance individuel en cas de décès ou de perte totale et irréversible d’autonomie souscrit auprès d’HSBC Assurances Vie (France), entreprise régie par le Code des Assurances. Dans la limite des dispositions prévues par le contrat.
(2) Sous réserve de satisfaire aux formalités médicales de souscription.
(3) Cette faculté n’est ouverte que si le bénéficiaire n’a pas accepté cette désignation, cette acceptation ayant pour effet de la rendre irrévocable.
(4) Sous réserve de la réception des pièces nécessaires. Uniquement en cas de désignation d’une seule personne physique comme bénéficiaire de 1er rang. La somme est versée sur le compte bancaire du bénéficiaire dans un délai tenant compte des opérations bancaires. Le versement de cette somme ne présume pas de l’acceptation du règlement du capital garanti soumis à l’étude complète du dossier par l’assureur. Cette somme de 10 000 € restera acquise à ce bénéficiaire dans tous les cas.
(5) Par conjoint, il est entendu époux ou partenaire de PACS. Fiscalité applicable pour les successions ouvertes à compter du 22 août 2007. En cas de désignation d’un frère ou d’une soeur célibataire, veuf, divorcé ou séparé de corps, les capitaux perçus sont également exonérés sous réserve des conditions suivantes : si il ou elle est au décès âgé de plus de 50 ans ou atteint d’une infirmité le mettant dans l’impossibilité de subvenir par son travail aux besoins de l’existence, et si il ou elle a été constamment domicilié avec le défunt pendant les cinq années précédant le décès.
Pour tout autre bénéficiaire, concernant les contrats actuellement souscrits par les résidents fiscaux français, les sommes versées au décès de l’assuré sont exonérées de droits de succession à l’exception du montant correspondant aux primes versées après les 70 ans de l’assuré pour leur fraction dépassant 30 500 euros tous bénéficiaires et tous contrats d’assurance vie/décès conclus sur la tête du même assuré confondus. Par ailleurs, la dernière prime annuelle versée avant les 70 ans de l’assuré est soumise à un prélèvement forfaitaire spécifique de 20% pour sa fraction dépassant 152 500 euros par bénéficiaire, tous contrats d’assurance vie/décès conclus sur la tête du même assuré confondus.
(6) Dans la limite d’un montant total assuré de 600 000 €
(7) Est considérée comme souscription couplée toute souscription simultanée du souscripteur et de son conjoint, concubin ou partenaire de PACS ou toute souscription du même contrat par le conjoint, concubin ou partenaire de PACS dans les 6 mois à compter de la date de signature de la demande de souscription. La réduction de 10% s’applique sur le montant des primes toutes causes (hors option doublement du capital en cas d’accident).
(8) Sous réserve du respect d’un montant minimum/ prélèvement de 25 €

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