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HSBC Essentiel

Un contrat simple et accessible à tous. Idéal pour faire ses premiers pas en assurance vie, c’est aussi la solution pour encadrer vos donations.

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* Coût variable selon opérateur.

Le contrat HSBC Essentiel se décline en deux versions : HSBC Essentiel Projets et HSBC Essentiel Générations.


HSBC Essentiel Projets

Accessible à partir de 18 ans et notamment destiné aux jeunes actifs, la version HSBC Essentiel Projets permet de se constituer un premier capital en vue d’une acquisition immobilière, d’un projet personnel ou professionnel, pour préparer sa retraite...


HSBC Essentiel Générations

Réservé aux mineurs, la version HSBC Essentiel Générations vous permet de préparer l’avenir et les projets de vos enfants ou petits-enfants. Il est alimenté régulièrement par des versements programmés ou par des versements complémentaires à l’occasion d’évènements particuliers(1).

Grâce à son option Donation, le contrat HSBC Essentiel Générations vous permet d’encadrer votre don manuel par un pacte-adjoint tout en profitant de la fiscalité avantageuse de l’assurance vie. Vous pouvez ainsi transmettre un capital à vos enfants et petits-enfants dans un environnement maîtrisé.


Bon a savoirVous pouvez gérer votre contrat en toute simplicité sur Internet (versements complémentaires, versements programmés, arbitrages…).

 

HSBC Essentiel est un contrat d’assurance collective sur la vie en euros et à capital variable à adhésion individuelle et facultative souscrit par HSBC France auprès d’HSBC Assurances Vie (France) entreprise régie par le code des assurances. Dans la limite des dispositions prévues par la Notice d’information du contrat.

(1) Les versements complémentaires effectués dans le cadre de cette version peuvent être assimilés à des présents d’usage. Le présent d'usage est un cadeau qui doit être offert à une occasion particulière (naissance, anniversaire, mariage....) et doit être d'une valeur modeste au regard du patrimoine du donateur. Si ces conditions sont respectées, le présent d'usage échappe aux règles civiles et fiscales régissant les donations. Les versements programmés effectués dans le cadre de cette version sont susceptibles d’être soumis aux règles civiles et fiscales régissant les donations. Il est donc conseillé d’en limiter le montant.

HSBC Essentiel Projets vous permet de préparer en toute simplicité les projets qui vous tiennent à coeur : constituer un apport en vue d’une acquisition immobilière, construire un patrimoine financier pour un projet personnel ou professionnel, préparer sa retraite… Et si vos projets évoluent au fil du temps, HSBC Essentiel s’adapte !


Un contrat accessible

Vous pouvez adhérer au contrat dans sa version Essentiel Projets avec un minimum de 150 €(1) et des versements programmés à partir de 45 € par mois. Une fois votre adhésion réalisée, vous pouvez le gérer sur Internet en effectuant des versements et des arbitrages en ligne(2).


Un contrat prévoyant

HSBC Essentiel Projets vous propose pour vous protéger, vous et vos proches :

A l’adhésion, une Garantie Plancher(4). Cette garantie assure aux bénéficiaires désignés en cas de décès, de percevoir un capital minimum si vous veniez à disparaître.


Vos versements programmés à partir de 45 € par mois.

Simple : vos versements s’effectuent par prélèvement automatique.
Modulable : vous choisissez le montant de vos versements (à partir de 45 €/mois).
Souple : vous avez la possibilité de modifier le montant de vos versements à tout moment(5).
Avantageux : vous bénéficiez de frais sur versements dégressifs dans le temps pour récompenser votre fidélité(6).

Et vous pouvez à tout moment effectuer des versements complémentaires (minimum de 150€).

 

(1) Sans mise en place de versements programmés, le versement initial est de 225 €.
(2) Ce service n’est pas disponible dans l’ensemble des réseaux de la marque HSBC. Votre Conseiller se tient à votre disposition pour toute information complémentaire. Dans la limite des dispositions prévues par les contrats et des dispositions spécifiques régissant les opérations d’assurance vie en ligne.
(3) Avant de souscrire un OPCVM (organisme de placements collectifs en valeurs mobilières), vous devez prendre connaissance impérativement et attentivement du prospectus simplifié, document réglementaire agréé par l’AMF, disponible auprès des agences HSBC ou en consultant l’adresse électronique www.hsbc.fr/supports-assurancevie ainsi que de la notice d’information du contrat d’assurance vie et de son annexe financière présentant les supports disponibles sur le contrat et les frais applicables. Les performances passées ne préjugent en rien des résultats futurs. Les investissements soumis aux fluctuations de marché, peuvent varier tant à la baisse qu’à la hausse et sont sujets au risque de perte de capital.
(4) Le montant du capital supplémentaire versé dans le cadre de la Garantie Plancher est limité à 50 % des primes versées non rachetées diminuées des frais, dans la limite de 50 000 €.
(5) Selon les conditions du contrat.
(6) A compter du 2e anniversaire de la mise en place des versements programmés, frais dégressifs également sur les versements complémentaires pour les contrats ayant des versements programmés en cours.

HSBC Essentiel Générations vous permet de préparer dès aujourd’hui les projets de vos enfants ou petits-enfants : les accompagner dans leurs études, les aider à s’installer ou à acquérir leur premier bien immobilier…


Un contrat accessible

Vous ouvrez un contrat HSBC Essentiel version Générations au nom de l’enfant avec 150 €(1) minimum et des versements programmés à partir de 45 € par mois(2).


Un contrat prévoyant

Pour protéger ses proches, HSBC Essentiel propose à l’adhésion une option «Garantie Plancher». Cette garantie assure aux bénéficiaires désignés de percevoir un capital minimum(4) en cas de décès.


Un contrat évolutif

HSBC Essentiel dans sa version Générations est ouvert au nom de vos enfants ou petits-enfants. La majorité atteinte, il évolue automatiquement vers la version « Projets » du contrat, tout en conservant l’antériorité fiscale.

Ainsi, l’année qui suit ses 18 ans, l’enfant devenu adulte pourra :

Poursuivre les versements programmés et continuer l’effort d’investissement.
Réorienter son investissement, s’il le souhaite, en fonction de ses projets à moyen ou long terme.
Effectuer des versements complémentaires.
Disposer de son capital(5).


Des versements programmés à partir de 45 € par mois.

Simple : les versements s’effectuent par prélèvement automatique.
Modulable : le montant des versements est libre (à partir de 45 €/mois).
Souple : le montant des versements est modifiable à tout moment(6).
Avantageux : les frais sur versements sont dégressifs dans le temps et récompensent la fidélité(7).

Et à tout moment, il est possible d’effectuer des versements complémentaires (minimum de 150€).

 

(1) Sans mise en place de versements programmés, le versement initial est de 225 €.
(2) Les versements effectués peuvent être assimilés à des présents d’usage. Le présent d’usage est un cadeau qui doit être offert à une occasion particulière (naissance, anniversaire, mariage…) et doit être d’une valeur modeste au regard du patrimoine du donateur. Si ces conditions sont respectées, le présent d’usage échappe aux règles civiles régissant les donations. Les versements programmés sont susceptibles d’être soumis aux règles civiles et fiscales régissant les donations. Il vous est donc conseillé d’en limiter le montant.
(3) Avant de souscrire un OPCVM (organisme de placements collectifs en valeurs mobilières), vous devez prendre connaissance impérativement et attentivement du prospectus simplifié, document réglementaire agréé par l’AMF, disponible auprès des agences HSBC ou en consultant l’adresse électronique www.hsbc.fr/supports-assurancevie ainsi que de la notice d’information du contrat d’assurance vie et de son annexe financière présentant les supports disponibles sur le contrat et les frais applicables. Les performances passées ne préjugent en rien des résultats futurs. Les investissements soumis aux fluctuations de marché, peuvent varier tant à la baisse qu’à la hausse et sont sujets au risque de perte de capital.
(4) Le montant du capital supplémentaire versé dans le cadre de la Garantie Plancher est limité à 50 % des primes versées non rachetées diminuées des frais, dans la limite de 50 000 €.
(5) Dans la limite de la législation fiscale en vigueur .
(6) Selon les conditions du contrat.
(7) A compter du 2e anniversaire de la mise en place des versements programmés. Frais dégressifs également sur les versements complémentaires pour les contrats ayant des versements programmés en cours.

L’option donation d’HSBC Essentiel Générations vous accompagne en encadrant votre don manuel. Vous transmettez ainsi dès aujourd’hui une partie de votre patrimoine dans un environnement maîtrisé.

Accessible pour une donation à partir de 5000 €, ce contrat d’assurance vie est idéal pour accompagner vos enfants ou petits-enfants dans la réalisation de leurs projets futurs (financer leurs études, les aider à s’installer, acquérir un bien immobilier…) Il peut ensuite accueillir et encadrer de nouvelles donations si vous le souhaitez(1).


Un contrat sur mesure pour les donations

Pour aider dès maintenant vos enfants ou petits-enfants à démarrer dans la vie :

Vous effectuez un don manuel que vous faites enregistrer à la recette des impôts du domicile du donataire.
Vous encadrez ensuite votre don par un pacte-adjoint au don manuel. Ce document définit, selon vos souhaits, les règles de gestion des sommes données au donataire et fixe le terme, c’est-à-dire l’âge auquel l’enfant pourra disposer de son capital (25 ans maximum).


Un contrat assorti d’une fiscalité avantageuse

Avec HSBC Essentiel, vous cumulez à la fois les avantages de la donation et les avantages fiscaux de l’assurance vie :

Vous bénéficiez d’une exonération des droits de mutation dans la limite des abattements légaux.
Vos enfants et petits-enfants deviennent détenteurs d’un contrat HSBC Essentiel bénéficiant de tous les avantages de l’assurance vie(2).

 

Bon a savoirLa loi en faveur du travail, de l’emploi et du pouvoir d’achat (loi dite « TEPA ») a rendu encore plus intéressantes fiscalement les donations à vos proches, en augmentant sensiblement les abattements sur les droits.


Depuis le 22 août 2007, les abattements, qui s’appliquent tous les six ans, sont les suivants :

• Enfants : 150 000 € (au lieu de 50 000 €).
• Petits-enfants : 30 000 €.


Un contrat prévoyant

Pour protéger ses proches, HSBC Essentiel propose à l’adhésion une option «Garantie Plancher». Cette garantie assure aux bénéficiaires désignés de percevoir un capital minimum(4) en cas de décès.


Un contrat évolutif

HSBC Essentiel, dans cette version Générations option donation, est ouvert au nom de vos enfants ou petits-enfants. A sa majorité ou au terme défini dans le pacte-adjoint, il évolue automatiquement vers la version « Projets » du contrat, tout en conservant l’antériorité fiscale.

L’enfant devenu adulte pourra lui-même :

Mettre en place des versements programmés pour continuer l’effort d’investissement.
Réorienter son investissement, s’il le souhaite, en fonction de ses projets à moyen ou long terme.
Effectuer des versements complémentaires.
Disposer de son capital(2).


 

(1) Don manuel effectué par le(s) même(s) donateur(s) pour le même donataire avec le même niveau de pacte adjoint que pour la donation initiale.
(2) Dans la limite de la législation fiscale en vigueur .
(3) Avant de souscrire un OPCVM (organisme de placements collectifs en valeurs mobilières), vous devez prendre connaissance impérativement et attentivement du prospectus simplifié, document réglementaire agréé par l’AMF, disponible auprès des agences HSBC ou en consultant l’adresse électronique www.hsbc.fr/supports-assurancevie ainsi que de la notice d’information du contrat d’assurance vie et de son annexe financière présentant les supports disponibles sur le contrat et les frais applicables. Les performances passées ne préjugent en rien des résultats futurs. Les investissements soumis aux fluctuations de marché, peuvent varier tant à la baisse qu’à la hausse et sont sujets au risque de perte de capital.
(4) Le montant du capital supplémentaire versé dans le cadre de la Garantie Plancher est limité à 50 % des primes versées non rachetées diminuées des frais, dans la limite de 50 000 €.
(5) A compter du 2e anniversaire de la mise en place des versements programmés, frais sur versements dégressifs sur les versements programmés (et les versements complémentaires pour les contrats ayant des versements programmés en cours).