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SA Girardin
Réduisez votre impôt sur le revenu 2011 à partir de 13 615 €.
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* Coût variable selon opérateur.
SA Solandra / SA Dombeya 2
Destiné aux investisseurs pouvant imputer au minimum 13 615 € de réduction d’impôt au titre de leurs revenus 2011, l’investissement au capital de la SA Solandra ou de la SA Dombeya 2 permet de bénéficier des avantages fiscaux de la loi Girardin.
Cet investissement permet d’obtenir une réduction d’impôt imputable sur les revenus 2011* et génère une rentabilité nette de 12 %. Cette rentabilité nette provient uniquement de la réduction d’impôt obtenue.
En contrepartie, vous devez :
- être résident fiscal français en 2011*
- conserver les actions de la SA pendant 5 ans à compter de la date d’achèvement des fondations des logements acquis par la SA, prévue en 2012 (soit au moins jusqu’en 2017)
- prendre en compte la réduction d’impôt procurée par l’investissement pour le calcul des plafonnements Outre-mer et global des niches fiscales**.
* A noter : dans l’hypothèse où l’investisseur ne dispose pas d’une base d’impôt couvrant la totalité de la réduction devant s’imputer au titre des revenus de l’année de souscription, cette réduction d’impôt est reportable pendant 5 ans (à condition que l’investisseur reste résident fiscal français pendant cette période) sous réserve de l’application du plafonnement global des niches fiscales.
** Pour plus de détails, se référer aux articles 199 undecies D et 200-0 A du Code Général des Impôts.
Exemple pour la souscription minimum de 115 actions
L'investisseur achète 115 actions de valeur nominale égale à 100 € et souscrit une garantie facultative de 656,65 € (5,71 % de la souscription) auprès de HSBC France, soit un investissement total de 12 156,65 €.
Son investissement lui donne droit à une réduction d'impôt sur le revenu, proportionnelle à sa participation dans la SA, par rapport à une base totale dépendante de la valeur des programmes immobiliers retenue par le Ministère du Budget.
Cela se traduit, pour l'investisseur, par une réduction d'impôt de 112 % du montant de son investissement (garantie comprise), soit 13 615 €, qu'il peut imputer sur l'impôt à payer en 2012 au titre de ses revenus 2011*.
La différence entre la réduction d'impôt et l'apport personnel de l'investisseur apporte un gain net de 1 458,35 €, soit un taux de rendement net de frais et d'impôt de 12 %.
L'investisseur n'attend aucun autre bénéfice de son investissement que cette réduction d’impôt.
* Sous réserve de la mise en oeuvre des plafonnements Outre-mer et global des niches fiscales.
Pour en savoir plus, prenez rendez-vous avec votre conseiller HSBC en cliquant ici.
Consulter la brochure commerciale de la SA Solandra en PDF en cliquant ici
Consulter la brochure commerciale de la SA Dombeya 2 en PDF en cliquant ici
N'attendez pas pour souscrire : commercialisation en agence jusqu'au 17 décembre 2011 !
