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Epargne sur livret

 
Livret de Développement Durable Livret A
Rémunération
2,25 %(1)
2,25 %(2)
2,00 %(3) jusqu'à 15 300 €.
2,50 %(3) pour les sommes comprises entre
15 300 €
à 30 600 €.
1,75 %(3) au-delà.
Taux du CSL soit 1,75 %(4) + rémunération complémentaire de 10 %(5) pour les clients HSBC Premier
3,25 %(6)
Personnes pouvant souscrire
Tout contribuable ayant son domicile fiscal en France(7) dans la limite de 2 livrets par foyer fiscal
Toutes personnes
Offre liée au livret A sous conditions.
Toutes personnes
Tout jeune de 12-25 ans ayant son domicile fiscal en
France(6)
Disponibilité
Immédiate
Immédiate
Immédiate
Immédiate
Immédiate
Montant du plafond
6 000 €(8)
15 300 €(8)
Illimité
Illimité
1 600 €(8)
Imposition des intérêts pour les clients personnes physiques ayant leur domicile fiscal en France
Exonération(9)
Exonération(9)
Imposition des intérêts(10)
Imposition des intérêts(10)
Exonération(9)
Nombre d'ouvertures de livrets par titulaire
1 seul(11)
1 seul(12)
1 seul(13)
1 seul
1 seul(11)
Gestion du livret
Gratuitement : par Internet avec Ma Banque en ligne(14)
par téléphone au 0 810 2 4 6 8 10(15) ou dans votre agence
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(1) Taux nominal annuel net en vigueur au 01/08/2011 chez HSBC France.
(2) Taux nominal annuel net actuellement en vigueur susceptible de variation. Les intérêts produits par les sommes déposées sur un Livret A sont exonérés en France d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux en l'état actuel de la réglementation. Une même personne ne peut être titulaire que d'un seul Livret A ou d'un seul compte spécial sur livret du Crédit Mutuel (Livret Bleu), tout établissement bancaire confondu.
(3) Les taux mentionnés sont des taux nominaux annuels bruts hors impôt et prélèvements sociaux applicables selon la réglementation en vigueur. Au 01/01/2012, le taux d’intérêt servi est de 2,00 % dans la limite de 15 300 € de dépôts et de 2,50 % pour les dépôts compris entre 15 300 € et 30 600 €. Pour la part du montant investi au-delà de 30 600 €, le taux d’intérêt servi est de 1,75% en vigueur chez HSBC France depuis le 01/09/2011 (taux susceptible d’évolution). En l’état actuel de la réglementation, les intérêts versés au titre du Livret HSBC 2A aux personnes physiques fiscalement domiciliées en France sont soumis au prélèvement forfaitaire libératoire au taux en vigueur au moment de leur perception ou sur option exercée préalablement à leur versement au barème progressif de l’impôt sur le revenu. En toute hypothèse, les intérêts sont également soumis, lors de leur versement, aux prélèvements sociaux en vigueur.
L’accès au Livret HSBC 2A est réservé aux clients détenant un Livret A dans les livres de HSBC France ayant atteint le plafond réglementaire de dépôts (soit 15 300 € selon la réglementation en vigueur).
(4) Taux nominal annuel brut en vigueur à compter du 01/09/2011, hors impôt et prélèvements sociaux applicables selon la réglementation en vigueur.
(5) La rémunération complémentaire est calculée au 31 décembre de chaque année. En bénéficient les clients HSBC Premier au 31 décembre de chaque année détenteurs à cette date d’un Livret HSBC Epargne. Elle est versée sous forme d’intérêts complémentaires dans les premiers jours du mois de janvier de l’année suivante (soumis à la même fiscalité que les intérêts du Livret HSBC Epargne). Le bonus du Livret HSBC Epargne est susceptible d’évoluer chaque année. Pour 2012, il est égal à 10 % du montant des intérêts calculés au 31 décembre 2012. Le client sera informé du taux pour l’année à venir chaque mois de décembre précédent, et ce par tous moyens. Ce taux correspondra à un pourcentage s’ajoutant au taux de rémunération, pourcentage calculé notamment, en tenant compte des prévisions d’inflation, du taux d’inflation constaté et de l’évolution des marchés. HSBC France se réserve la possibilité de suspendre ou d’interrompre cette offre sous réserve d’un préavis de 45 jours, notifié par tous moyens. La rémunération complémentaire sera acquise jusqu’à la date effective du préavis.
(6) Taux nominal annuel net en vigueur au 01/09/2011 chez HSBC France (taux susceptible d'évolutions).
(7) Condition d'ouverture et non de détention.
(8) Plafond réglementaire de dépôts actuellement en vigueur. Une fois atteint, ce plafond ne peut être dépassé que par la capitalisation des intérêts.
(9) Les intérêts produits par les sommes déposées sur un Livret de Développement Durable / Livret A / Livret Jeune sont exonérés d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux en l'état actuel de la règlementation.
(10) Imposition des intérêts au prélèvement forfaitaire libératoire au taux en vigueur au moment de leur perception ou sur option au barème progressif de l'impôt sur le revenu. En toute hypothèse, les intérêts sont également soumis, lors de leur versement, aux prélèvements sociaux en vigueur.
(11) Produit soumis au principe d'unicité tous établissements bancaires confondus. Seules les personnes fiscalement domiciliées en France sont autorisées à ouvrir un LDD/Livret Jeune. L'ouverture du Livret Jeune est réservée aux personnes physiques âgées de 12 à 25 ans inclus. La clôture de ce Livret intervient obligatoirement au plus tard le 31 décembre de l'année du 25ème anniversaire de son titulaire. Dans la limite de deux LDD par foyer fiscal.
(12) Une même personne ne peut être titulaire que d'un seul Livret A ou d'un seul compte spécial sur livret du Crédit Mutuel (Livret Bleu), tous établissements bancaires confondus.
(13) L'accès au Livret HSBC 2A est réservé aux clients détenant un Livret A dans les livres de HSBC France ayant atteint le plafond réglementaire de dépôts (soit 15 300 € selon la réglementation en vigueur).
(14) Hors coût de la communication Internet.
(15) Coût d'un appel local depuis une ligne fixe France Télécom en France Métropolitaine.
(16) Mineurs et personnes physiques non domiciliées fiscalement en France, contactez votre agence.