Assurance-Vie

L’assurance-vie : le placement préféré des Français

L'assurance-vie a beaucoup évolué ces dernières décennies. D'un simple contrat monosupport euros, l’offre est devenue multisupports et propose désormais de nombreuses options de gestion financière.

Pour constituer ou valoriser un capital, protéger ou encore obtenir des revenus complémentaires : l’assurance-vie s’adapte. Ses caractéristiques lui confèrent une souplesse sans équivalant qui apportera une réponse à des objectifs financiers, familiaux, fiscaux et plus globalement patrimoniaux.

Plus sophistiqués et adaptés au marché, ces contrats peuvent offrir le choix entre gestion déléguée ou gestion libre, et permettre d’accéder à la performance des marchés financiers sur le long terme tout en maîtrisant le risque.

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Les conseils proposés dans cet espace ne sont pas exhaustifs. Nous vous invitons à vous rapprocher de votre conseiller HSBC qui vous apportera un accompagnement personnalisé et adapté à vos objectifs. Les informations applicables aux contrats d'assurance-vie s’entendent dans la limite des dispositions prévues par les Conditions Générales/ la Notice d'information des contrats.

Un contrat d’assurance-vie bénéficie d’un cadre juridique et fiscal privilégié. Il permet de valoriser un capital grâce à un large choix de supports financiers et d’anticiper la transmission de ce capital dans des conditions avantageuses.

Un principe simple

En matière d’assurance-vie, la date d’ouverture du contrat est essentielle puisqu’elle permet de faire démarrer le « compteur fiscal ». Même si vous disposez aujourd’hui d’une faible capacité d’épargne, il est important de prendre date au plus tôt en ouvrant votre contrat avec le minimum requis (variable selon les produits). Vous l’alimentez ensuite au gré de vos envies grâce à :

• Des versements libres selon vos possibilités.
• Des versements programmés que vous pouvez modifier ou arrêter à tout moment.

Et si vous avez besoin d'argent en cours de vie du contrat, les sommes investies restent disponibles à condition de toujours laisser le montant minimum prévu au contrat : vous pouvez effectuer un rachat partiel pour un besoin ponctuel ou mettre en place des rachats partiels programmés pour des besoins plus réguliers⁽¹⁾.

Un large choix de supports d’investissement

Tous les contrats d’assurance-vie proposent un large choix de supports d’investissement :

• Une offre financière permanente qui va du très classique fonds en euros offrant une garantie de maintien en capital avec effet cliquet de la performance, à une large gamme d’OPCVM⁽²⁾ comportant aussi bien des OPCVM purs (monétaires, obligataires, actions) que des OPCVM protégés, profilés, diversifiés ou à gestion horizon.
• Des offres financières ponctuelles vous permettant sur une période donnée d’accéder à des fonds garantis à l'échéance.

Ce large choix de supports d’investissement vous permet de construire une allocation financière personnalisée en fonction de votre profil d’investisseur et de votre aversion au risque. Il vous permet également d’allier sécurité et recherche de performance sur le long terme.

Si vous alimentez votre contrat d’assurance-vie avec des versements programmés, mieux vaut privilégier les investissements sur des OPCVM. Tout en recherchant la performance sur le long terme, vous lisserez les fluctuations des marchés en achetant à chaque périodicité vos parts d’OPCVM à un cours différent.

Divers mode de gestion

Pour vous aider dans la gestion financière de votre contrat d’assurance-vie, certains produits d’assurance proposent différents modes de gestion qui vous permettent de déléguer la gestion à des experts financiers.

Vous pouvez également faire le choix de gérer vous-même votre contrat :

• En arbitrant⁽³⁾ les supports de votre contrat au gré des opportunités de marché.
• En utilisant les options de gestion financières pour une meilleure maîtrise du risque telles que l’arbitrage automatique des produits, la limitation des moins-values ou l’investissement progressif (options disponibles selon les contrats).

Des possibilités d’arbitrages

Les choix d’investissement opérés lors des versements peuvent être modifiés grâce à des arbitrages. Le contrat d’assurance-vie n’étant pas assimilable à un portefeuille titres, ces actes d’arbitrages⁽³⁾ sont limités en nombre par an par l’ensemble des assureurs.

Le(s) bénéficiaire(s) du contrat

En cas de décès, le capital serait transmis dans un cadre fiscal avantageux aux bénéficiaires que vous avez librement désignés. Il peut s’agir :

• De votre conjoint ou partenaire de PACS, auquel cas les capitaux perçus au titre des versements que vous avez effectués sur votre contrat sont exonérés des droits de succession⁽⁴⁾.
• De toute autre personne, physique (un parent, un ami proche) ou morale (une association caritative, un institut de recherche).

Le plus souvent, les contrats d’assurance-vie proposent une clause bénéficiaire standard. Sa formulation très large et la désignation de bénéficiaires par défaut (conjoint, enfants et héritiers), permet de répondre ainsi à la majorité des situations.

Vous pouvez néanmoins formuler toute autre clause de votre choix, en désignant par exemple nominativement un ou plusieurs bénéficiaires. Pour toute clause personnalisée, rapprochez-vous de votre conseiller HSBC ou de votre notaire pour procéder à sa rédaction. Vous serez assuré d’une bonne transcription de votre volonté, limitant ainsi le risque d’une difficulté d’interprétation au moment de l’exigibilité du capital.

Vous pouvez modifier votre clause bénéficiaire à tout moment⁽⁵⁾. Faites régulièrement le point sur la formulation de cette clause pour vous assurer qu’elle est toujours adaptée à votre situation personnelle et conforme à vos souhaits.

(1) Selon la fiscalité en vigueur.
(2)Avant de sélectionner un support OPCVM (organisme de placements collectifs en valeurs mobilières) sur votre contrat d'assurance-vie, vous devez prendre connaissance impérativement et attentivement du prospectus simplifié, document réglementaire agréé par l'AMF, disponible auprès des agences HSBC ou en consultant l'adresse électronique www.hsbc.fr/supports-assurancevie ainsi que la notice d'information du contrat et de son annexe financière présentant les supports disponibles sur le contrat et les frais applicables. Les montants investis sur les supports en unités de compte ne sont pas garantis mais sont sujets à des fluctuations à la hausse comme à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers. Les performances passées ne préjugent en rien des résultats futurs. Les investissements soumis aux fluctuations de marché, peuvent varier tant à la baisse qu'à la hausse et sont sujets au risque de perte de capital.
(3) Selon les dispositions prévues au contrat.
(4) Selon les dispositions prévues au contrat.

L’assurance-vie offre un cadre fiscal doublement avantageux. En effet, l’avantage fiscal joue à la fois :

• Pour l’imposition des produits réalisées en cours de vie du contrat,
• En cas de décès lors de la transmission du capital aux bénéficiaires désignés.

Fiscalité en cas de rachat

Les sommes investies sont, en principe, disponibles à tout moment. Le taux d’imposition des produits dépend de la date à laquelle le rachat est effectué sur le contrat.

* Fiscalité applicable au 1er janvier 2011 aux résidents fiscaux français sous réserve de modifications ultérieures de la législation fiscale.
** Pour une personne seule.
*** Pour un couple soumis à une imposition commune.
**** Prélèvements sociaux applicables selon la réglementation en vigueur.

Actuellement, les produits générés par les contrats d’assurance-vie multi-supports sont assujettis aux prélèvements sociaux lors du dénouement du contrat (en cas de rachat ou de décès de l’assuré) contrairement aux produits des contrats mono-support en euros qui sont soumis aux prélèvements sociaux chaque année lors de leur inscription en compte.

Pour les intérêts inscrits en compte à compter du 1er juillet 2011, les produits du compartiment euro des contrats d’assurance-vie multi-supports seront assujettis aux prélèvements sociaux annuellement dès leur inscription en compte (à l’instar des contrats d’assurance-vie mono-support en euro).

La loi prévoit une procédure de régularisation au cas où la somme des prélèvements sociaux acquittés annuellement sur la partie en euro du contrat serait supérieure au montant de ceux calculés sur la totalité des produits du contrat à la date du dénouement (en cas de rachat total ou partiel) ou lors du décès de l’assuré.

Pour faire le choix entre déclaration à l’impôt sur le revenu et l’option du prélèvement libératoire forfaitaire, il convient de connaître sa tranche marginale d’imposition. Un taux de prélèvement libératoire forfaitaire à 35 % majoré des prélèvements sociaux peut paraître à première lecture élevé. Néanmoins, il ne s’applique que sur la part des produits correspondant aux sommes rachetées.

Fiscalité en cas de décès

Lorsque le bénéficiaire désigné est le conjoint ou le partenaire d’un PACS⁽¹⁾, les capitaux perçus suite au décès de l’assuré sont exonérés du prélèvement spécifique de 20 % et/ou des droits de succession (hors prélèvements sociaux). Il en est de même lorsque le bénéficiaire est, au moment de l’ouverture de la succession, le frère ou la sœur célibataire, veuf, divorcé ou séparé de corps, âgé de plus de 50 ans ou atteint d’une infirmité le mettant dans l’impossibilité de subvenir par son travail au besoin de l’existence et s’il a été constamment domicilié avec le défunt pendant les cinq années précédant le décès.

Dans les autres cas, la fiscalité en cas de décès est la suivante :

Fiscalité applicable au 01/09/2007 aux résidents fiscaux français, sous réserve de modifications ultérieures de la législation fiscale.

* Pour les successions ouvertes à compter du 22 août 2007.
** Abattement applicable par bénéficiaire pour l’ensemble des contrats souscrits à son profit par l’assuré.
*** Abattement réparti entre les bénéficiaires de l’ensemble des contrats souscrits par l’assuré. Plus de détails sur la fiscalité de l’assurance-vie.
**** Prélèvements sociaux applicables selon la réglementation en vigueur.

Actuellement, les produits générés par les contrats d’assurance-vie multi-supports sont assujettis aux prélèvements sociaux lors du dénouement du contrat (en cas de rachat ou de décès de l’assuré) contrairement aux produits des contrats mono-support en euros qui sont soumis aux prélèvements sociaux chaque année lors de leur inscription en compte.

Pour les intérêts inscrits en compte à compter du 1er juillet 2011, les produits du compartiment euro des contrats d’assurance-vie multi-supports seront assujettis aux prélèvements sociaux annuellement dès leur inscription en compte (à l’instar des contrats d’assurance-vie mono-support en euro).

La loi prévoit une procédure de régularisation au cas où la somme des prélèvements sociaux acquittés annuellement sur la partie en euro du contrat serait supérieure au montant de ceux calculés sur la totalité des produits du contrat à la date du dénouement (en cas de rachat total ou partiel) ou lors du décès de l’assuré.

(1) Il en est de même lorsque le bénéficiaire est, au moment de l’ouverture de la succession, le frère ou la sœur célibataire, veuf, divorcé ou séparé de corps, âgé de plus de 50 ans ou atteint d’une infirmité le mettant dans l’impossibilité de subvenir par son travail au besoin de l’existence et s’il a été constamment domicilié avec le défunt pendant les cinq années précédant le décès.
(2) Loi TEPA n° 2007-1223 du 21 août 2007 entrée en vigueur au 22 août 2007.

Si l’assurance-vie est largement plébiscitée par les Français, c’est en grande partie parce qu’elle répond à une multitude d’attentes, à toutes les étapes de la vie.

Se constituer un capital

La souscription d’un contrat d’assurance-vie est une solution idéale pour commencer à mettre de l’argent de côté en fonction de ses possibilités, tout particulièrement si vous débutez dans la vie active. Le capital progressivement constitué pourra par exemple servir d’apport pour l’acquisition de la résidence principale. Pensez-y dès à présent en ouvrant le contrat d’assurance-vie qui vous ressemble.

Valoriser un capital

Grâce à la richesse des supports proposés, vous avez la possibilité d’investir le montant de vos versements comme vous le souhaitez en fonction de votre sensibilité au risque : de la sécurité maximale en sélectionnant le fonds en euros, à la recherche d’un rendement plus important maximum en sélectionnant un OPCVM actions.

Optimiser sa fiscalité

Parmi l’ensemble des placements financiers proposés sur le marché français, l'assurance-vie est aujourd'hui celui qui offre l'une des fiscalités les plus attractives.

Préparer sa retraite

L’assurance-vie vous donne la possibilité de constituer progressivement un capital et de le faire fructifier sur le long terme : une solution pour vous constituer, dans des conditions privilégiées, un complément de revenus qui vous aidera à compenser pour partie la baisse de revenus subie suite à votre départ en retraite.

Encadrer une donation

Les pouvoirs publics encouragent depuis des années la transmission de patrimoine de son vivant en augmentant régulièrement les montants des abattements qui s’appliquent en fonction du lien de parenté entre donateur et donataire. Toutefois, nombre de donateurs potentiels hésitent du fait de l’incertitude quant à l’utilisation par le donataire des sommes données. Grâce à la signature d’un pacte adjoint (ou par acte authentique), vous pouvez aujourd’hui donner, tout en gardant la maîtrise souhaitée des fonds.

En contrepartie de la donation, vous pouvez simplement exiger du donataire :

• Que les sommes données soient investies sur un contrat d’assurance-vie,
• Ou fixer l’âge à partir duquel le donataire pourra librement disposer des fonds,
• Ou encore exiger que tout acte de gestion sur ce contrat (acte de rachat, d’arbitrage, …) soit soumis au préalable à votre accord. Vous fixez les règles et vous êtes ainsi certain du bon usage des sommes que vous donnez.
  

Transmettre son patrimoine

L’assurance-vie a toujours constitué un cadre fiscal très attractif pour la transmission du patrimoine. N’entrant pas dans l’actif successoral, le contrat d’assurance-vie permet de transmettre un capital complémentaire :

• Pour protéger votre conjoint ou partenaire d’un PACS: quel que soit l’âge auquel vous avez effectué les versements sur votre contrat, la transmission à votre conjoint survivant ou partenaire pacsé est exonérée de prélèvement spécial de 20 % et/ou des droits de succession (hors prélèvements sociaux)⁽¹⁾.
• Pour optimiser la transmission de votre patrimoine à vos enfants: vous pouvez transmettre jusqu’à 152 500 € à chaque enfant bénéficiaire de votre contrat, en totale franchise d’impôt; pour les primes que vous versez éventuellement après 70 ans : il existe des droits de successions à payer par vos enfants sur la fraction des primes versées qui excèdent 30500 euros⁽²⁾
• Pour transmettre à toute autre personne et donc un tiers de son choix, l’assurance-vie peut permettre d’optimiser la fiscalité ⁽³⁾.

Vous souhaitez investir sur des OPCVM⁽⁴⁾, conscients que ces supports vous permettront de participer à la performance des marchés financiers sur le long terme, tout en ayant pour objectif la transmission de votre patrimoine ? Pensez à la garantie plancher dès l’adhésion : cette garantie assure aux bénéficiaires désignés de percevoir en cas de décès les versements nets investis (non rachetés)⁽⁵⁾. Ainsi, vous ne leur ferez pas supporter votre prise de risque !

(1) Ces dispositions s'appliquent pour les successions ouvertes à compter du 22 août 2007.
(2) Abattement réparti entre les bénéficiaires de l'ensemble des contrats souscrits par l'assuré.
(3) Sous réserves des primes manifestement exagérées telles que prévues à l'article L132-13 du code des assurances.
(4) Avant de sélectionner un support OPCVM (organisme de placements collectifs en valeurs mobilières) sur votre contrat d'assurance-vie, vous devez prendre connaissance impérativement et attentivement du prospectus simplifié, document réglementaire agréé par l’AMF, disponible auprès des agences HSBC ou en consultant l’adresse électronique www.hsbc.fr/supports-assurancevie ainsi que la notice d’information du contrat et de son annexe financière présentant les supports disponibles sur le contrat et les frais applicables. Les performances passées ne préjugent en rien des résultats futurs. Les investissements soumis aux fluctuations de marché, peuvent varier tant à la baisse qu’à la hausse et sont sujets au risque de perte de capital.
(5) Dans la limite des dispositions prévues par le contrat.