HSBC Capital Prévoyance : en détail

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La garantie d’un capital pour vos proches en cas de décès.

Une solution souple

  • Le choix du capital à garantir
    En fonction de vos besoins, déterminez le capital nécessaire à la protection de vos proches de 30 000 € à 1 000 000 €.
    La possibilité de doubler le capital garanti :
    En choisissant l’option « Doublement de capital », vous avez la possibilité de doubler le capital garanti en cas d’accident.
  • Le libre choix des bénéficiaires
    Désignez librement les bénéficiaires en cas de décès et transmettez un capital à vos proches même en dehors du cercle familial.

Un capital versé

  • En cas de décès
    HSBC Capital Prévoyance(1) permet de préserver l’avenir de vos proches en leur assurant le versement d’un capital quelle que soit la cause du décès : maladie ou accident.
  • En cas de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie
    Compte tenu des conséquences matérielles et financières résultant de cet état d’invalidité, le capital vous est directement versé pour vous permettre par exemple l’aménagement de votre logement, la présence d’une auxiliaire de vie.

Une solution adaptée en toutes circonstances

  • Le déblocage d’un capital d’urgence
    Pour rapidement faire face aux premières dépenses en cas de décès, HSBC Capital Prévoyance permet le déblocage de 10 000 € dans les 48 heures suivant la réception des pièces nécessaires, sans attendre le traitement complet du contrat(4).
  • La possibilité de faire évoluer votre contrat
    A tout moment, vous êtes libre de modifier le capital souscrit et le(s) bénéficiaire(s) désignés.
    Suite à certains événements familiaux (mariage, PACS, naissance, adoption), vous pouvez également majorer le capital garanti dans limite de 20% du capital assuré(6) sans nouvelles formalités médicales.

Une tarification sur mesure

La prime d’assurance est établie en fonction de votre âge, du capital garanti, des éventuelles options choisies pour une tarification au meilleur coût. Vous pouvez également profiter d’une réduction de 20% en tant que non-fumeur et de 10% pour une souscription en couple sur chacun de vos contrats.

Une solution fiscalement attrayante

En cas de décès, les capitaux perçus sont exonérés de droits de succession si le bénéficiaire est votre conjoint(5).
En cas de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie, le capital versé est exonéré d’impôt sur le revenu(5).

Bon à savoir

  • En cas de décès
    HSBC Capital Prévoyance(1) permet de préserver l’avenir de vos proches en leur assurant le versement d’un capital quelle que soit la cause du décès : maladie ou accident.
  • En cas de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie
    Compte tenu des conséquences matérielles et financières résultant de cet état d’invalidité, le capital vous est directement versé pour vous permettre par exemple l’aménagement de votre logement, la présence d’une auxiliaire de vie.

Sans frais supplémentaires, fractionnez le montant de votre prime selon la périodicité qui vous convient : mensuelle, trimestrielle, semestrielle, ou annuelle(8).

* Composez le +33 810 246 810 depuis l’étranger (tarification selon opérateur).
(1) HSBC Capital Prévoyance est un contrat d’assurance individuel en cas de décès ou de perte totale et irréversible d’autonomie souscrit auprès d’HSBC Assurances Vie (France), entreprise régie par le Code des Assurances. Dans la limite des dispositions prévues par le contrat.
(2) Sous réserve de satisfaire aux formalités médicales de souscription.
(3) Cette faculté n’est ouverte que si le bénéficiaire n’a pas accepté cette désignation, cette acceptation ayant pour effet de la rendre irrévocable.
(4) Sous réserve de la réception des pièces nécessaires. Uniquement en cas de désignation d’une seule personne physique comme bénéficiaire de 1er rang. La somme est versée sur le compte bancaire du bénéficiaire dans un délai tenant compte des opérations bancaires. Le versement de cette somme ne présume pas de l’acceptation du règlement du capital garanti soumis à l’étude complète du dossier par l’assureur. Cette somme de 10 000 € restera acquise à ce bénéficiaire dans tous les cas.
(5) Par conjoint, il est entendu époux ou partenaire de PACS. Fiscalité applicable pour les successions ouvertes à compter du 22 août 2007. En cas de désignation d’un frère ou d’une soeur célibataire, veuf, divorcé ou séparé de corps, les capitaux perçus sont également exonérés sous réserve des conditions suivantes : s’il ou elle est au décès âgé de plus de 50 ans ou atteint d’une infirmité le mettant dans l’impossibilité de subvenir par son travail aux besoins de l’existence, et si il ou elle a été constamment domicilié avec le défunt pendant les cinq années précédant le décès.
Pour tout autre bénéficiaire, concernant les contrats actuellement souscrits par les résidents fiscaux français, les sommes versées au décès de l’assuré sont exonérées de droits de succession à l’exception du montant correspondant aux primes versées après les 70 ans de l’assuré pour leur fraction dépassant 30 500 euros tous bénéficiaires et tous contrats d’assurance vie/décès conclus sur la tête du même assuré confondus. Par ailleurs, la dernière prime annuelle versée avant les 70 ans de l’assuré est soumise à un prélèvement forfaitaire spécifique de 20% pour sa fraction dépassant 152 500 euros par bénéficiaire, tous contrats d’assurance vie/décès conclus sur la tête du même assuré confondus.
(6) Dans la limite d’un montant total assuré de 600 000 €
(7) Est considérée comme souscription couplée toute souscription simultanée du souscripteur et de son conjoint, concubin ou partenaire de PACS ou toute souscription du même contrat par le conjoint, concubin ou partenaire de PACS dans les 6 mois à compter de la date de signature de la demande de souscription. La réduction de 10% s’applique sur le montant des primes toutes causes (hors option doublement du capital en cas d’accident).
(8) Sous réserve du respect d’un montant minimum/ prélèvement de 25 €

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